CONSEILS MUNICIPAUX

DELIBERATIONS & DECISIONS MUNICIPALES

Dans cette rubrique, consultez les convocations, les délibérations et les PV des conseils municipaux.

La liste des délibérations adoptées lors d'une séance est publiée dans la semaine suivante.

Les délibérations sont publiées dans les jours qui suivent la séance et pendant au moins 2 mois.

Les procès-verbaux de séance sont publiés après leur approbation lors de la séance suivante.

Règlement du Conseil Municipal

Réforme de la publicité des actes des collectivités

A compter du 1^er juillet 2022, les délibérations du Conseil Municipal et autres actes de la commune seront publiés exclusivement sur le site internet.

Il sera néanmoins possible d’obtenir communication des actes ainsi publiés au format papier sur simple demande en mairie.

Conseils municipaux

Calendrier prévisionnel 2026

1 02/02/2026

2 02/03/2026 (vote BP)

3 17/03/2026

Convocation au conseil municipal du 02/02/2026

Affiché en mairie le 29/01/2026
Publié le 29/01/2026

Décision n°DEL2512066

Affiché le 22/12/2025
Publié le 22/12/2025

Conseil municipal du 08 décembre 2025

Liste des délibérations

Séance du 08/12/2025
Publié le 19/12/2025

Délibérations du conseil municipal du 08/12/2025
Publié le 19/12/2025
Délibérations du 08122025.pdf
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DEL2512047

Publié le 15/12/2025

Procès-verbal séance du 10 novembre 2025

Publié le 19/12/2025

Procès-Verbal séance du 24 juin 2025

Approuvé le 10/11/2025
Publié le 25/11/2025

Procès-verbal séance du 12 mai 2025

publié le 27/06/2025

Procès-verbal de séance Conseil Municipal du 31 mars 2025

Approuvé le 12/05/2025
Publié le 14/05/2025

Procès-verbal séance du 9 décembre 2024

publié le 08/04/2025

Procès verbal séance du 15 octobre 2024

publié le 18/12/2024

Procès-verbal séance du 30 septembre 2024

publié le 16/10/2024

Procès-verbal séance du 27 mai 2024

publié le 04/10/2024

Procès-verbal séance du 4 avril 2024

approuvé le 27/05/2024
publié le 30/05/2024

Procès-verbal séance du 5 février 2024

approuvé le 04/04/2024
publié le 09/04/2024

Procès-verbal séance du 11 décembre 2023

approuvé le 05/02/2024 - publié le 07/02/2024

Procès verbal séance du 13 novembre 2023

publié le 12/12/2023

Procès-verbal séance du 18 septembre 2023

approuvé le 13/11/2023
publié le 15/11/2023

Procès-verbal séance du 10 juillet 2023

publié le 19/09/2023

Procès-verbal séance du 30 mai 2023

Approuvé le 10/07/2023
Publié le 13/07/2023

Procès-verbal séance du 3 avril 2023

approuvé le 30/05/2023
publié le 01/06/2023

Procès-verbal séance du 6 février 2023

Approuvé le 03/04/2023
Publié le 04/04/2023

Procès-verbal séance du 12 décembre 2022

approuvé le 06/02/2023 - publié le 07/02/2023

Procès-verbal séance du 17 octobre 2022

Approuvé le 12/12/2022 - Publié le 13/12/2022

Procès verbal séance du 5 septembre 2022

approuvé le 17/10/2022 - publication électronique le 19/10/2022

Procès-verbal séance du 4 juillet 2022

Approuvé le 05/09/2022 - publication le 07/09/2022

Procès-verbal séance du 16 Mai 2022

Procès-verbal séance du 11 avril 2022

Procès verbal du Conseil Municipal du 7 Mars 2022

Procès-verbal Conseil Municipal du 5 Février 2022

Procès-verbal Conseil Municipal du 31 Janvier 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 décembre 2021

Procès-verbal Conseil Municipal du 22 Novembre 2021

Procès-verbal Conseil Municipal du 11 Octobre 2021

Procès-verbal Conseil Municipal du 26 août 2021

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 Juillet 2021

Procès-verbal Conseil Municipal du 6 avril 2021

Procès verbal du 2 Mars 2021
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 Janvier 2021
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Procès verbal du Conseil Municipal du 15 Décembre 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 17 Novembre 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 24 Septembre 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 21 Juillet 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 17 Juillet 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 18 Juin 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 24 Mai 2020

Procès Verbal du 24 Mai 2020

Élection du Maire et des Adjoints

Élection du Maire et des adjoints

Feuille de proclamation annexée au Procès verbal de l'élection.

Compte rendu du Conseil municipal du 02 Mars 2020
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Compte rendu du Conseil municipal du 02 Mars 2020

Compte rendu sommaire du 24 février 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 30 Décembre 2019

Procès verbal du Conseil Municipal du 18 Décembre 2019

Procès verbal du Conseil Municipal du 25 Novembre 2019

Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 Octobre 2019

Procès-verbal du Conseil municipal du 26 Août 2019

Procès-verbal du Conseil municipal du 8 Juillet 2019

Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er Juillet 2019

Procès verbal du Conseil Municipal du 20 Mai 2019

Conseil municipal du 15 mai 2019 - Procès-verbal des débats

Conseil municipal du 3 avril 2019 - Procès-verbal des débats

Compte rendu du Conseil municipal du 25 Mars 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 Février 2019

Conseil Municipal du 5 décembre 2018

Conseil Municipal du 15 Octobre 2018

Conseil Municipal du 15 octobre 2018

Ouverture de la bouteille trouvée sous la croix

Procès verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2018